Informations légales
Droits d'auteur
Propriété du site
Les sites reseau-cpc.com + reseau-cpc.eu + salariat-liberal.fr sont la propriété de la société RESEAU CPC (CONTACT PARTENAIRE CLIENT), SAS au capital de 40 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, (SIRET 411 034 911 00049 ), dont le siège social est situé 27, avenue de l'Opéra, 75001 Paris, France.
Le directeur de la publication du site internet est monsieur Xavier THEVENOT, en qualité de Président de la société CONTACT PARTENAIRE CLIENT.
Contenu du site
Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant: textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société CONTACT PARTENAIRE CLIENT, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Marques
Les marques et logos de la société CONTACT PARTENAIRE CLIENT figurant sur le site sont des marques et logos déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de la société CONTACT PARTENAIRE CLIENT est prohibée.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société CONTACT PARTENAIRE CLIENT. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site reseau-cpc.com en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Le site de salariat-liberal.com ne pouvant être intégré dans la navigation des sites externes. A partir du moment où le lien avec le site reseau-cpc.eu a été créé, nous vous demandons de nous avertir.
Caractéristiques du site
Loi informatique et libertés
Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du site de la société CONTACT PARTENAIRE CLIENT a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL, N° 777520). Les utilisateurs du site de la société "Contact Partenaire Client" sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s'exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques" et du chapitre III intitulé "des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données".
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à "cpc.fr@reseau-cpc.eu" ou par courrier adressé à RESEAU CPC (CONTACT PARTENAIRE CLIENT) - 46 A, rue du Connétable 60500 Chantilly.
Hébergement du site
La société ACERTHIA PROVENCE assure la maintenance de l'infrastructure technique et l'hébergement des sites reseau-cpc.com et reseau-cpc.eu.
Société ACERTHIA PROVENCE:
- SARL au capital de 1000 euros,
- le siège social est situé 130, rue Jaubert 13005 MARSEILLE 5, France,
- représentée par Monsieur Laurent UZAN.
Lettre d'information
Consultez nos lettres d'information
Recherche Expert
Déposez votre projet via ce formulaire
Catalogue Formation
Pour rechercher une fiche de notre catalogue
Annuaire
Consultez l'annnuaire de nos consultants


